Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE REVOLUTION
Monsieur SAUT Jean Marie

Numéro de dépôt :
1517032
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque CUVEE REVOLUTION

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur SAUT Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE REVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAUT Jean Marie domicilié(e) route d'Avignon, 30200 CODOLET. - France.

La marque CUVEE REVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE REVOLUTION est expirée depuis le 30 janvier 1999.

SAUT Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE , SEIGNEURIE DE BORD , CUVEE SEXY


Monsieur SAUT Jean Marie - route d'Avignon, 30200 CODOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins